Jean-Paul Le Bail
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Le Bail (Jean-Paul)
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service du matériel du commissariat de la marine à Lorient
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut
=
"
2010-01-01
"
JORFTEXT000021763817
(source JORF)
nomination
30 Janvier 2010
30/01/2010
De:
Le Bail (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Suppléant
Remplace:
M. Becker (Xavier)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020247669
(source JORF)
nomination
13 Février 2009
13/02/2009
De:
Le Bail (Jean-Paul)
représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
SJSH0831270A
(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 2009
15/01/2009
De:
Jean-Paul Le Bail
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
Fonds de réserve pour les retraites
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000019982429
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2008
23/12/2008
De:
Le Bail (Jean-paul)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des caisses de protection sociale
Représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAV)
Groupe:
Conseil supérieur du travail social
JORFTEXT000000279516
(source JORF)
nomination
15 Mai 2007
15/05/2007
De:
Le Bail (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
conseil_administration
JORFTEXT000000425616
(source JORF)
nomination
22 Octobre 2006
22/10/2006
De:
Le Bail (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596
(source JORF)
nomination
19 Octobre 2006
19/10/2006
De:
Jean-Paul Le Bail
administrateur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentants des caisses nationales de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
Agence nationale des services à la personne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000634583
(source JORF)
nomination
09 Novembre 2005
09/11/2005
De:
Le Bail (Jean-Paul)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service du commissariat de la marine à Lorient
Remplace:
M. Flatres (Jean)
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut
=
"
2004-12-01
"
JORFTEXT000000444913
(source JORF)
nomination
17 Mars 2005
17/03/2005
De:
Le Bail (Jean-Paul)
titulaire, représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS)
Objet:
membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
Outre les représentants de l'Etat
prévus à
l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du
26 novembre 2003
Au titre de l'article 2 (3°) du décret du
26 novembre 2003
précité et représentant les organismes de protection sociale
Groupe:
Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
JORFTEXT000000809409
(source JORF)
nomination
01 Décembre 2004
01/12/2004
De:
Le Bail (Jean-Paul)
président de la commission d'action sanitaire et sociale, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des caisses de protection sociale
Représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
JORFTEXT000000416162
(source JORF)
nomination
17 Août 2003
17/08/2003
De:
Jean-Paul Le Bail
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000000773568
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2001
07/10/2001
De:
Jean-Paul Le Bail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000772542
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2001
07/10/2001
De:
Le Bail (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000000729898
(source JORF)
nomination
16 Juillet 1996
16/07/1996
De:
Le Bail (Jean-Paul)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat de la marine à Lorient
Remplace:
Mme Lefeuvre (Monique)
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut
=
"
1992-05-01
"
JORFTEXT000000356420
(source JORF)
nomination
17 Avril 1992
17/04/1992
De:
Le Bail (Jean-Paul)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département du Morbihan
JORFTEXT000000353030
(source JORF)
nomination
23 Mars 1991
23/03/1991